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Conseil municipal du 13 mai 2014

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Délibération 056 - 2014 Délibération 056 - 2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
Date de modification: 02/06/2014
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Demande de rétrocession de concession

Délibération 057-2014 Délibération 057-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
Date de modification: 02/06/2014
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Règlement intérieur

Délibération 058-2014 Délibération 058-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
Date de modification: 02/06/2014
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Désignation des membres à la commission petite enfance jeunesse

Délibération 059-2014 Délibération 059-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres à la commission développement économique

Délibération 060-2014 Délibération 060-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
Date de modification: 02/06/2014
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Désignation des membres pou la commission vie quotidienne, travaux, cadre de vie

Délibération 061-2014 Délibération 061-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres de la commission ressources humaines

Délibération 062-2014 Délibération 062-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres de la commission finances, achats

Délibération 063-2014 Délibération 063-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres de la commission culture, patrimoine

Délibération 064-2014 Délibération 064-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres de la commission sports, associations

Délibération 065-2014 Délibération 065-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres de la commission urbanisme

Délibération 066-2014 Délibération 066-2014

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Désignation des membres à la commission développement vignoble tourisme

Délibération 067-2014 Délibération 067-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au comité syndical du pays

Délibération 068-2014 Délibération 068-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres à la commission du SDET

Délibération 069-2014 Délibération 069-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au conseil d'administration du SIAEP

Délibération 070-2014 Délibération 070-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres du conseil d'administration du conservatoire de musique et de danse du tarn

Délibération 071-2014 Délibération 071-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres de la commission accessibilité

Délibération 072-2014 Délibération 072-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au syndicat Vieulac - Lezere

Délibération 073-2014 Délibération 073-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au syndicat Tescou Tescounet

Délibération 074-2014 Délibération 074-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres à la pépinière d'entreprise Granilia

Délibération 075-2014 Délibération 075-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au conseil d'administration du collège Camus

Délibération 076-2014 Délibération 076-2014

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Désignation des membres au conseil d'administration du Collège Taillefer

Délibération 077-2014 Délibération 077-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au conseil d'administration du lycée V Hugo

Délibération 078-2014 Délibération 078-2014

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Désignation des membres au conseil de l'équipe pluridisciplinaire

Délibération 079-2014 Délibération 079-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au conseil d'administration de Tarn Habitat

Délibération 080-2014 Délibération 080-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au conseil d'administration de Tarn Habitat Albi

Délibération 081-2014 Délibération 081-2014

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Désignation des membres au conseil d'administration de l'hopital de Gaillac

Délibération 082-2014 Délibération 082-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation du correspondant défense

Délibération 083-2014 Délibération 083-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres au conseil d'administration de l'hopital d'Albi

Délibération 084-2014 Délibération 084-2014

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Désignation des membres au conseil d'administration de la MJC

Délibération 085-2014 Délibération 085-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des représentants siégeant au CUCS

Délibération 086-2014 Délibération 086-2014

Date de mise en ligne: 02/06/2014
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Désignation des membres à la commission de Discipline

Délibération 087-2014 Délibération 087-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Désignation des représentants à la CAO (commission d'appel d'offre)

Délibération 088-2014 Délibération 088-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Election des membres à la Délégation de service public

Délibération 089-2014 Délibération 089-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Election des représentants à la commission consultative du service public

Délibération 090-2014 Délibération 090-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Election des représentant à la commission de révision  des listes électorale

Délibération 091-2014 Délibération 091-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Election des représentants à la commission communale impôts directs

Délibération 092-2014 Délibération 092-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Election des réprésentants au conseil d'aministration des Francas

Délibération 093-2014 Délibération 093-2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Election des délégués au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

Délibération 094-2014 Délibération 094-2014

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Election des délégués au sein du comité technique paritaire (CTP)

Délibération 095-2014 Délibération 095-2014

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Election des membres au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées

Délibération 096-2014 Délibération 096-2014

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Election des membres au sein de la commission règlement de la publicité

Délibération 097-2014 Délibération 097-2014

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Recrutement d'emplois saisonniers

Délibération 098-2014 Délibération 098-2014

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Concours gratuits à l'association FRANCAS dans le cadre du contrat Enfance Jeunesse

Délibération 099-2014 Délibération 099-2014

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Concours gratuits à la MJC dans le cadre du contrat Enfance Jeunesse

Délibération 100-2014 Délibération 100-2014

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Attribution des subventions

Délibération 101-2014 Délibération 101-2014

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Tarifs séjour à Capbreton Ete 2014 organisé par le service jeunesse

Délibération 102-2014 Délibération 102-2014

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Demande de subvention auprès du conseil régional Midi-Pyrénées

Délibération 103-2014 Délibération 103-2014

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Approbation du rapport d'activité 2013 du SDET (syndicat départemental d'énergies du Tarn)

Délibération 104-2014 Délibération 104-2014

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CEssions et acquisitions de parcelles situées rue Cul de sac du Puits à Gaillac

Délibération 105-2014 Délibération 105-2014

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Cession à la SARL Emeraude

Délibération 106-2014 Délibération 106-2014

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Rétrocesion à Mme Ballard d'une parcelle du domaine public à Boissel

Délibération 107-2014 Délibération 107-2014

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Cession Auque - chemin du Mas Viel

Délibération 108-2014 Délibération 108-2014

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Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Procès verbal du conseil municipal du 13 mai 2014 Procès verbal du conseil municipal du 13 mai 2014

Date de mise en ligne: 16/06/2014
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Procès verbal du conseil municipal du 13 mai 2014