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Conseil municipal du 09 septembre 2014

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Délibération 139-2014 Délibération 139-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Rectificatif de la délibération n°124-2014 portant sur la nomination des membres de la CCID

Délibération 140-2014 Délibération 140-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Convention conclue entre l'Etat et la commune de Gaillac relative au raccordement d'une sirène étatique existante au système d'alerte et d'information des populations

Délibération 141-2014 Délibération 141-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Abrogation pour modification suite à une errueu matérielle de la délibération n°036/2014 en date du 18 février 2014 intitulée "acquisition de bandes de terrains rue Saint-Vincent-de-Paul"

Délibération 142-2014 Délibération 142-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Complément de dénomination de la zone rurale n°4

Délibération 143-2014 Délibération 143-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du Salon du Livre

Délibération 144-2014 Délibération 144-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre du Salon du Livre

Délibération 145-2014 Délibération 145-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Encaissement d'un chèque de la SMACL assurances

Délibération 146-2014 Délibération 146-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Taxe sur la consommation finale d'électricité : actualisation du coefficient multiplicateur

Délibération 147-2014 Délibération 147-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention pour l'aménagement des réserves des musées : études

Délibération 148-2014 Délibération 148-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention pour l'aménagement des réserves des musées : études

Délibération 149-2014 Délibération 149-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Demande de subvention pour l'aménagement des réserves des musées : travaux

Délibération 150-2014 Délibération 150-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Demande de subvention pour l'aménagement des réserves des musées : travaux

Délibération 151-2014 Délibération 151-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Demande de subvention pour l'aménagement des réserves des musées : travaux

Délibération 152-2014 Délibération 152-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention pour la restauration et la sauvegarde de l'abbatiale St-Michel : études

Délibération 153-2014 Délibération 153-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention pour la restauration et la sauvegarde de l'abbatiale St-Michel : études

Délibération 154-2014 Délibération 154-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
Date de modification: 22/09/2014
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Demande de subvention pour la restauration et la sauvegarde de l'abbatiale St-Michel : travaux

Délibération 155-2014 Délibération 155-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Demande de subvention pour la restauration et la sauvegarde de l'abbatiale St-Michel : travaux

Délibération 156-2014 Délibération 156-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Demande de subvention pour la restauration et la sauvegarde de l'abbatiale St-Michel : travaux

Délibération 157-2014 Délibération 157-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Décision modificative n°1: budget principal

Délibération 158-2014 Délibération 158-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Encaissement de sommes pour le Salon du Livre

Délibération 159-2014 Délibération 159-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Salon du livre : prise en charge des dépenses

Délibération 160-2014 Délibération 160-2014

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Admission en non-valeur

Délibération 161-2014 Délibération 161-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Recouvrement de frais engagés par la ville dans le cadre d'une procédure d'exécution d'office de travaux de défrichage

Délibération 162-2014 Délibération 162-2014

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Acquisition Escorbiac

Délibération 163-2014 Délibération 163-2014

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Avis du conseil municipal sur le nouveau PPRI

Délibération 164-2014 Délibération 164-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Abrogation pour modification suite à une erreur matérielle de la délibération n°105-2014 en date du 13 mai 2014 intitulée "cession à la SARL Emeraude

Délibération 165-2014 Délibération 165-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ou remplacer un agent absent de son service

Délibération 166-2014 Délibération 166-2014

Date de mise en ligne: 22/09/2014
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Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement

Délibération 167-2014 Délibération 167-2014

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Motion relative à la réalisation du barrage du Testet

Procès verbal du conseil municipal du 09 septembre 2014 Procès verbal du conseil municipal du 09 septembre 2014

Date de mise en ligne: 10/10/2014
Date de modification: 10/10/2014
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Procès verbal du conseil municipal du 09 septembre 2014